Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISOBEDIENCE
Madame Claire Chataigner
Madame Lucie Charrier

Numéro de dépôt :
4639300
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
DISOBEDIENCE de Claire Chataigner

Présentation de la marque DISOBEDIENCE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par madame Claire Chataigner et madame Lucie Charrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISOBEDIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Les déposants sont madame Claire Chataigner domicilié(e) 17 rue Beaunier - 75014 - Paris - France et madame Lucie Charrier domicilié(e) 10 rue Hoche - 94120 - Fontenay sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Chataigner domicilié(e) 17 rue Beaunier - 75014 - Paris - France.

La marque DISOBEDIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISOBEDIENCE arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Claire Chataigner a également déposé les autres marques suivantes : BODYTECA UNIVERSALIS 2020 , Déshabillez-moi , MORPHOCORPUS , , votre quotidien mérite l'excellence , STREET7 , CLAIRE CHATAIGNER , . CCLSIOR .


Madame Claire Chataigner - 17 rue Beaunier - 75014 - Paris - France

Madame Lucie Charrier - 10 rue Hoche - 94120 - Fontenay sous Bois - France


Madame Claire Chataigner - 17 rue Beaunier - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux.